Règlement général des études de licence - UFR LLSH Organisation pédagogique et dispositions générales de validation des parcours de formation menant au grade de licence à l'Université de Savoie Arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence
Organisation pédagogique et dispositions générales de validation des parcours de formation menant au grade de master à l'Université de Savoie Arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de Master
Charte des examen adoptée au CA de l'Université de Savoie le 22/03/2005
Décret n°92-657 du 13 juillet 1992 relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d’enseignement supérieur
Règlement général des études de licence - UFR LLSH